MENTIONS LÉGALES

Chez Kako est un atelier de céramique qui offre un espace créatif convivial. Ce modèle inclut des informations générales et des exemples de formulation pour votre propre mentions légales. Nous vous conseillons de consulter un expert juridique pour élaborer votre contenu spécifique et conforme.
 
[Nom de l'entreprise: Chez Kako]

Dénomination sociale ou raison sociale: Chez Kako Atelier de Céramique


Adresse: 123 Rue de l'Artisanat, 75000 Paris


Noms des dirigeants: Kako Dupont


Numéro de téléphone: 01 23 45 67 89


Numéro d'enregistrement: RCS Paris 123 456 789


Numéro d'identification fiscale: FR123456789


Forme juridique: SARL


Montant du Capital Social: 10 000 €


Si votre activité nécessite une autorisation, veuillez fournir les coordonnées de l'autorité de contrôle applicable.


Nom de l'hébergeur: Hébergeur Web SARL


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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
 
E-mail : contact@chezkako.com
Tél. : 01 23 45 67 89
Fax : 01 23 45 67 90
Adresse : 123 Rue de l'Artisanat, 75000 Paris